Registre juridique pour les Délibérations.
Modèle : Assemblées Générales.
Obligatoire pour associations et sociétés.
Classeur avec 4 anneaux.
Livré avec une recharge de 50 feuillets.

Registre de contrôle et de sécurité Incendie.
Suivi des contrôles des installations.
Format : 240 x 320 mm - horizontal.
Cahier de 32 pages.
Référence : Exacompta 6623E.

Registre juridique pour Procès-verbal.
Modèle : Assemblées Générales.
Obligatoire pour Association et Société.
Classeur avec 4 anneaux.
100 feuillets numérotés.
Page de garde neutre à parapher.

Registre juridique pour Procès-verbal.
Modèle : Assemblées Générales.
Obligatoire pour Association et Société.
Classeur avec 4 anneaux.
50 feuillets numérotés.
Page de garde neutre à parapher.

Registre des Alertes pour la Santé publique et l'environnement dans l'entreprise.
Loi n° 2013-316 - Décret 2014-324.
Format : 210 x 297 mm - horizontal.
Cahier obligatoire. Piqûre 48 pages.
Référence : ELVE 1472.

Registre de suivi des conventions de stage.
Conforme à la législation du travail.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 48 pages imprimées et numérotées.
Référence : ELVE 1471.

Journal des Achats. Registre à colonnes.
Piqûre 100 pages pré-imprimées.
1 libellé. 11 colonnes sur 2 pages.
Format : 320 x 250 mm vertical.
Registre ELVE 9308-1.

Cahier public d'accessibilité pour Etablissement recevant du Public et Installations ouvertes au Public.
Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 210 x 297 mm.
Registre de 56 pages imprimées.
Référence : ELVE 48001.

Registre RGPD (Règlement général sur la protection des Données).
Pour le Traitement des données personnelles.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Registre de 60 pages numérotées.
Référence : ELVE 45001.

Registre juridique pour les procès-verbaux.
Modèle : Assemblées Générales.
Obligatoire pour associations et sociétés.
Classeur avec 4 anneaux.
Livré avec une recharge de 100 feuillets.