Registre des déchets sortants ELVE 46008
Registre du suivi des déchets sortants.
Conforme à la législation en vigueur.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 104 pages.
Référence : ELVE 46008.
Registre pour le suivi des Déchets sortants de l'entreprise. Référence 46008
Conforme à la législation : Articles L.541-8, R.541-43 et R.541-46 du Code de l'Environnement.
Format : 210 x 297 mm - horizontal.
Piqûre 104 pages.
Le cahier comprend des pages d'informations pour faciliter la tenue du registre :
- Page reprenant la réglementation en vigueur.
- Tableau A : Nomenclature des types de déchets.
- Tableau B : Nomenclature des déchets dangereux.
- Tableau C : Nomenclature des déchets traités.
- Pictogrammes et explications des dangers pour les produits chimiques.
Registre obligatoire pour les établissements produisant et expédiant des Déchets.
Référence ELVE 46008
FAQ : Questions fréquemment posées - Registre des Déchets Sortants ELVE
Qu'est-ce qu'un registre des déchets sortants ?
Quelles sont les dimensions et le nombre de pages de ce registre ?
Ce registre est-il conforme à la législation en vigueur ?
Quels tableaux de nomenclature sont inclus dans ce registre ?
Quels établissements sont obligés de tenir ce registre ?
Ce registre permet-il de suivre les déchets dangereux ?
Combien de temps doit-on conserver ce registre des déchets ?
| Référence fabricant | 46008 |
|---|---|
| Code Barre | 3416790460080 |
| Marque | ELVE |
| Délai de livraison | 3 à 6 jours |
| Pays de livraison | France continentale, Corse, Monaco, Belgique, Luxembourg, Suisse et DOM-TOM |
| Mode de livraison | Par transporteur ou Colissimo |
| Produit écologique | Oui |
| Normes | PEFC 1 |
| Pays de Fabrication | France |
| Contenance | 100 pages |
| Dimensions | 297 x 210 mm - A4 |
| Format | A4 |
Informations marque : ELVE
Lebon et Vernay SAS
BP 237
F 38506 Voiron Cedex
www.elve.com
ELVE, fort de son expérience centenaire dans les façonnés papier, propose des produits de papeterie, qualitatifs et conformes aux réglementations, Ces articles fabriqués en France, alliant fonctionnalité et esthétique pour dynamiser les ventes.
Sa gamme variée de produits permet de répondre aux besoins comptables, juridiques et réglementaires d'un Auto-Entrepreneur, d'une Société, d'une administration ou d'une Association. Parmi ces produits, on trouve des registres comptables, des livres de police, des registres juridiques et sociaux, ainsi que des blocs d'audit comptable, des registres de main courante ou livres d'or. Consultez également les modèles de Carnet de Facturation, de Bon de Commande, de Bon de Livraison, de Devis ou de Carnet autocopiant quadrillé (Manifolds),
Registre Alertes pour Santé publique et Environnement EXACOMPTA18,59 € 15,49 €
Registre Alertes pour la Santé publique et Environnement ELVE24,59 € 20,49 €
Registre des Accidents du travail EXACOMPTA 6619E18,59 € 15,49 €
Registre Evaluation de risques professionnels (ERP) ELVE 942344,38 € 36,98 €
Registre Dangers graves et Imminents CSE ELVE 146514,90 € 12,42 €
