Registre Vente au Déballage - Livre de police Manifestations publiques
Choix de Livres de Police d'Exacompta et Elve pour l'inscription des participants aux Manifestations publiques : Vente au déballage, Braderie, Marché aux puces, Brocante, Vide-grenier, Foire-à-tout, etc.
Découvrez également le Livre de Police pour Objets d'Occasion, le Livre de Police Automobile et le Registre de Police Bijoutier (Métaux précieux).
Registre Vide grenier - Manifestations publiques ELVERéférence : AF02-1415
Registre pour l'inscription des participants.
En savoir plus
Livre de police pour manifestations publiques ou d'échange d'objets mobiliers.
Pour vente au déballage, braderie, marché aux puces, brocante, Vide-grenier et foire-à-tout.
Piqûre 80 pages.
Format : 320 x 240 mm.
Référence : ELVE 1415.
Livre de police Vente au Déballage EXACOMPTARéférence : AF03-7430
Registre d'identification des vendeurs d'une manifestation publique.
En savoir plus
Pour la vente ou de l'échange d'objets usagés.
Pour vente au déballage, braderie, marché aux puces, brocante, Vide-grenier et foire-à-tout.
Cahier piqûre 80 pages.
Format : 320 x 195 mm.
Registre Exacompta 7430E.
La tenue d'un Registre Vente au Déballage - Livre de police Manifestations publiques
L'organisation d'une manifestation publique, qu'il s'agisse d'une vente au déballage, d'une braderie, d'un marché aux puces, d'une brocante, d'un vide-grenier ou d'une foire-à-tout, implique la gestion des inscriptions des participants. Le choix d'un Livre de Police adapté permet de garantir le bon déroulement de l'événement et répondre aux exigences légales.
Le Registre convient pour l'inscription des Participants à la Manifestation publique lors de ventes ou d'échanges d'objets mobiliers.
Il est conforme aux articles R.321-1 à R.321-8 du Code pénal : Décret n°88-1040 du 14 novembre 1988.
Le registre - livre de police doit être côté et paraphé par le commissaire de police ou, à défaut, par le maire du lieu de la manifestation.
Disponible également le modèle de Livre de Police Objets d'occasions d'achats/ventes LE DAUPHIN
Consultez tous les Modèles de Livre de police - Registre des Achats d'objets d'occasions
