Conseil de surveillance
Registre du Conseil de Surveillance
Registre du Conseil de Surveillance pour les Procès-verbaux
Le registre contenant les procès-verbaux du Conseil de surveillance doit être coté et paraphé soit par un juge du Tribunal de commerce, soit par un juge du Tribunal d'instance, soit par le Maire de la commune du siège social ou un adjoint au Maire.
- Registre du Conseil de Surveillance : LE DAUPHIN
Référence : AR01-941
Reliure pour la conservation des Décisions.
En savoir plus
Modèle : Conseil de surveillance.
Classeur 4 anneaux.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets foliotés. - Registre du Conseil de surveillance : ELVE
Référence : AR02-D76
Classeur pour Décisions et Délibérations.
En savoir plus
Modèle : Conseil de surveillance.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets numérotés.
Référence : ELVE D76.qté HT TTC 1 26,75 € 32,10 € 32,10 € 26,75 € - Registre de Présence - 50 feuilles EXACOMPTA
Référence : AR4602
Registre de présence Assemblées et Conseils.
En savoir plus
Classeur noir avec coins dorés.
Livré avec une recharge de 50 feuillets.
Registre Exacompta 4602E. - Registre Présence Assemblées et Conseils : Le DAUPHIN
Référence : AR01-91391
Registre de présence, toilé de 100 pages.
En savoir plus
Pour assemblées et réunions du conseil.
10 enregistrements par page.
Format : 297 x 210 mm vertical.
Référence : Dauphin 91391D.10% de réduction du 01/03/2023 au 31/03/2023*.
(*) Prix indiqué déjà remisé.
36.90 € HT
qté HT TTC 20 30,21 € 36,25 € 5 31,71 € 38,05 € 1 33,20 € 39,84 € - Registre des Délibérations - 100 feuillets : ELVE
Référence : AR02-D55
Registre pour les Procès-verbaux.
En savoir plus
Classeur pour les documents sociaux et commerciaux.
Livré avec 100 feuilles numérotées.
Référence : ELVE D55qté HT TTC 1 23,80 € 28,56 € 28,56 € 23,80 €