Registre du Conseil de Surveillance LE DAUPHIN

Registre du Conseil de Surveillance pour les procès-verbaux des Décisions de marque Le Dauphin. Référence 941D

• Reliure livrée avec une recharge de 100 feuillets foliotés (numérotés).

• Classeur à 4 anneaux. Dos de 37 mm.
• Impression du titre en doré sur la couverture et sur le dos.
• Inscription : Conseil de surveillance.
• Feuillets unis, perforés et numérotés de 1 à 100.
• Les feuillets peuvent être photocopiés ou passés à l’imprimante.
• Format des feuillets : 297 x 210 mm -A4.
• Convient pour les procès-verbaux.
• Fabrication 100% française.

Le livre avec les feuillets doit être cotés et paraphés par les autorités compétentes selon l'article R225-49 du Code du commerce.

Référence fabricant : Le Dauphin 941D

Pour renforcer votre organisation juridique et garantir une conformité totale avec le droit des sociétés en France, nous mettons à votre disposition différents modèles de Registres de Présence aux Assemblées et Conseils, indispensables pour consigner les signatures des associés, actionnaires ou membres présents lors des réunions officielles. Vous trouverez également nos Registres des Conseils et du Directoire, spécialement conçus pour enregistrer vos procès-verbaux et toutes les décisions stratégiques. Ces registres sont particulièrement recommandés pour les entreprises françaises (SA, SAS), ainsi que pour les avocats, notaires et cabinets comptables en charge du suivi juridique des sociétés.

Produits complémentaires ou similaires :

• Registre des Conseils de Surveillance ELVE – Indispensable pour consigner avec précision les procès-verbaux et décisions des conseils de surveillance dans les SA et SAS, en conformité avec les obligations du droit des sociétés en France.
• Registre du Directoire ELVE – Conçu pour assurer la traçabilité des délibérations et des décisions stratégiques du Directoire dans les sociétés anonymes et par actions simplifiées.
• Registre du Conseil d’Administration Le Dauphin  spécialement adapté pour enregistrer les réunions, décisions et procès-verbaux du conseil d’administration.