Registre du Conseil de surveillance ELVE
Classeur pour Décisions et Délibérations.
Modèle : Conseil de surveillance.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets numérotés.
Référence : ELVE D76.
Registre du Conseil de surveillance pour le classement des procès-verbaux de Décisions de marque ELVE. Référence D76
- Reliure livrée avec une recharge de 100 feuillets numérotés.
- Classeur avec 4 anneaux.
- Registre titré : Conseils de surveillance.
- Feuillets unis, perforés et numérotés de 1 à 100.
- Les feuillets peuvent être photocopiés ou dactylographiés.
- Format des feuillets : 297 x 210 mm A4 vertical.
- Recharge vendu aussi individuellement sous la référence AR02-11014.
Le livre du Conseil de Surveillance avec les feuillets doit être cotés et paraphés par les autorités compétentes selon l'article R225-49 du Code du commerce.
Référence fabricant : ELVE D76
Pour renforcer votre organisation juridique et garantir une conformité totale avec le droit des sociétés en France, nous mettons à votre disposition différents modèles de Registres de Présence aux Assemblées et Conseils, indispensables pour consigner les signatures des associés, actionnaires ou membres présents lors des réunions officielles. Vous trouverez également nos Registres des Conseils et du Directoire, spécialement conçus pour enregistrer vos procès-verbaux et toutes les décisions stratégiques. Ces registres sont particulièrement recommandés pour les entreprises françaises (SA, SAS), ainsi que pour les avocats, notaires et cabinets comptables en charge du suivi juridique des sociétés.
Produits complémentaires ou similaires :
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| Référence fabricant | D76 |
|---|---|
| Code Barre | 3416790044761 |
| Marque | ELVE |
| Délai de livraison | 3 à 6 jours |
| Pays de livraison | France continentale, Corse, Monaco, Belgique, Luxembourg, Suisse et DOM-TOM |
| Mode de livraison | Par transporteur ou Colissimo |
| Produit écologique | Oui |
| Normes | PEFC + Carton 100% recyclé |
| Pays de Fabrication | France |
Informations marque : ELVE
Lebon et Vernay SAS
BP 237
F 38506 Voiron Cedex
www.elve.com
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