Registre des Décisions : Le DAUPHIN

Registre des Décisions comprend les comptes rendus officiels des Réunions et Assemblées d'une société (EURL, SAS, SA, SARL, SCI, etc), une Copropriété ou une Association.

• Livré avec une recharge de 100 feuillets numérotés.
• Modèle : Décisions.

• Classeur noir à 4 anneaux.
• Dimensions de la reliure : 320 x 260 mm.
  
• Impression du titre en doré sur la couverture.
• Inscription : Registre des décisions.
• Feuillets unis, perforés et numérotés de 1 à 100.
• Les feuillets peuvent être photocopiés ou dactylographiés.
• Format des feuillets : 297 x 210 mm din A4 vertical.
  
  

• Convient pour les Décisions prises par l'associé unique (EURL et SASU).
  
• Convient pour les Décisions prises par le Président de la SAS.
  
• Convient pour les Procès-verbaux des associés ou actionnaires d'une SARL, SNC, SAS, SA, société civile ou SCI, Association, etc.
• Le président ou le représentant légal doit faire coté et paraphé les feuillets par les autorités compétentes.

Référence LE DAUPHIN : 937D

Produits similaires :

• Registre des Délibérations : Le Dauphin AR01-938
• Registre des Assemblées Générales Le Dauphin AR01-931