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Registre Conseils d'administration ELVE

En stock
Référence
AR02-D71

Reliure pour la conservation des procès-verbaux.
Pour SAS, SA, Association etc.
Modèle : Conseils d'administration.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets.
Registre ELVE D71.

28,68 € 23,90 €
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Référence
AR02-D71
qtéHTTTC
123,90 €28,68 €
Délai de livraison: 3 à 6 jours

Registre pour les procès-verbaux des Conseils d'Administration avec 100 feuillets. Référence D71

Ce Registre des Conseils d’Administration ELVE est l’outil indispensable pour consigner avec précision les procès-verbaux et décisions officielles des conseils d’administration des SA et SAS. Conforme aux obligations légales en vigueur en France, ce registre permet de garantir la traçabilité et la transparence des délibérations, tout en facilitant le suivi administratif et juridique de votre société.

  • Classeur noir à 4 anneaux.
  • Impression du titre en doré.
  • Inscription : Conseils d'administration.
  • Page de garde imprimée pour paraphe.
  • Registre livré avec une recharge de 100 feuillets foliotés.
  • Feuillets unis, perforés et numérotés de 1 à 100.
  • Les feuillets peuvent être photocopiés ou dactylographiés.
  • Format de la reliure : 320 x 260 mm - vertical.
  • Format des feuillets : 297 x 210 mm - vertical.
  • Référence de la recharge incluse 11014.
  • Fabrication française.


Le livre avec les feuillets doivent être cotés et paraphés par les autorités compétentes.

Référence fabricant : ELVE D71

Pour compléter votre organisation juridique et rester en conformité avec le droit des sociétés, nous vous proposons également différents modèles de Registres des Assemblées Générales, pratiques pour reporter les procès-verbaux des délibérations, ainsi que des Registres Mouvements de titres, adaptées pour simplifier la gestion des titres dans les sociétés par actions. Ces supports sont particulièrement adaptés aux entreprises françaises, mais aussi aux cabinets comptables, avocats et notaires en charge du suivi juridique.

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Plus d’information
Référence fabricant D71
Code Barre3416790044716
MarqueELVE
Délai de livraison3 à 6 jours
Pays de livraisonFrance continentale, Corse, Monaco, Belgique, Luxembourg, Suisse et DOM-TOM
Mode de livraisonPar transporteur ou Colissimo
Produit écologiqueOui
NormesPEFC + Carton 100% recyclé
Pays de FabricationFrance

Informations marque : ELVE

Lebon et Vernay SAS

BP 237
F 38506 Voiron Cedex

www.elve.com

ELVE, fort de son expérience centenaire dans les façonnés papier, propose des produits de papeterie, qualitatifs et conformes aux réglementations, Ces articles fabriqués en France, alliant fonctionnalité et esthétique pour dynamiser les ventes.

Sa gamme variée de produits permet de répondre aux besoins comptables, juridiques et réglementaires d'un Auto-Entrepreneur, d'une Société, d'une administration ou d'une Association. Parmi ces produits, on trouve des registres comptables, des livres de police, des registres juridiques et sociaux, ainsi que des blocs d'audit comptable, des registres de main courante ou livres d'or. Consultez également les modèles de Carnet de Facturation, de Bon de Commande, de Bon de Livraison, de Devis ou de Carnet autocopiant quadrillé (Manifolds),

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