Registre juridique pour Procès-verbal.
Modèle : Assemblées Générales.
Obligatoire pour Association et Société.
Classeur avec 4 anneaux.
100 feuillets numérotés.
Page de garde neutre à parapher.

Registre des mouvements des Actions.
Pour société : SA, SAS, etc.
Modèle : Mouvements de titres.
Acquisitions et Cessions des parts.
Piqûre 40 pages.
Format : 297 x 210 mm - A4.
Registre Le Dauphin 90120D.

Fiches de comptes d'actionnaires SA et SAS.
Inclus : Liste des actionnaires et table numérique.
Format : 297 x 210 mm - A4.
Conditionnement : Lot de 40 fiches.
Référence : Dauphin 90150D.

Registre des procès-verbaux des Décisions.
Pour Association, SA ou SAS.
Modèle : Conseils d'Administration.
Classeur livré avec une recharge de 100 feuillets numérotés.
Référence Le Dauphin 932D.

Registre juridique pour Procès-verbal.
Modèle : Assemblées Générales.
Obligatoire pour Association et Société.
Classeur avec 4 anneaux.
50 feuillets numérotés.
Page de garde neutre à parapher.

Classeur juridique pour SA et SAS.
Modèle : Registre des Actionnaires.
Reliure avec une recharge de feuillets.

- 50 feuilles pour les Assemblées générales.
- Feuilles pour les Mouvements de titres.
- Fiches de comptes des Actionnaires.

Registre pour les Procès-verbaux.
Des associés, des administrateurs, etc.
Pour SAS, SARL, SCI, Association, Collectivité.
Inclus 100 feuillets à faire coter et parapher.
Modèle : Délibérations.

Registre des Décisions.
Associé unique ou Président de société.
Modèle : Décisions.
Classeur à 4 anneaux.
Livré avec 100 feuillets numérotés.

Classeur juridique pour SA et SAS.
Modèle : Registre des Mouvements.
Reliure avec une recharge de feuillets.

- Feuilles pour les Mouvements de titres.
- Fiches de comptes des Actionnaires.

Classeur Assemblées générales SAS ou SASU.
Registre obligatoire pour société.
Classement des procès-verbaux de Décisions.
Inclus recharge de 100 feuillets numérotés.

Registre des Membres de la Délégation du Personnel du Comité Social et Economique (CSE).
Format : 320 x 250 mm.
Piqûre 40 pages.
Registre ELVE 1470.

Classeur juridique pour SA et SAS.
Modèle : Mouvements de titres.
Livré avec une recharge de 100 feuillets.
Format du registre : 320 x 260 mm.

- 50 feuillets pour Mouvements de titres.
- 50 feuillets pour Comptes individuels des actionnaires.

Classeur des assemblées générales SAS.
Registre obligatoire pour société.
Classement des procès-verbaux.
Inclus une recharge de 50 feuillets numérotés.

Registre du suivi des visites médicales.
Conforme au droit du travail du Personnel.
Format : 250 x 320 mm horizontal.
Piqûre 60 pages.
Référence : ELVE 1480.

Classeur juridique pour SA et SAS.
Modèle : Mouvements des titres.
Format du registre : 320 x 240 mm.
Registre avec une recharge de 100 feuillets.

- 50 feuilles pour les mouvements de titres.
- 50 feuilles pour les fiches individuelles des actionnaires.

Feuille de présence.
Pour les Assemblées .
80 feuilles numérotées.
Format : 297 x 210 mm.
Référence : Elve 1174-4.

Registre de suivi des conventions de stage.
Conforme à la législation du travail.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 48 pages imprimées et numérotées.
Référence : ELVE 1471.

Registre unique du Personnel et Stagiaires.
Inscription des entrées et des sorties.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Piqûre 48 pages imprimées.
Référence ELVE 1464.

Registre juridique pour Société.
Pour la conservation des mouvements et écritures.
Modèle : Livre d'Inventaire - Livre Journal.
Livré avec 2 recharges de feuillets.

Feuilles juridiques pour SA et SAS.
Format : 210 x 297 mm.
Recharge de feuillets pour reliure.

- Feuilles pour les Mouvements de titres.
- Fiches de comptes des Actionnaires.

Lot de 4 registres du personnel
pour les obligations légales et sociales de l'entreprise.
Conforme à la législation du droit du travail.

Registre de l'Inspection du travail et du Comité Social et Économique.
Cahier des Dangers graves et Imminents.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 20 pages.
Registre ELVE 1465.

Registre des évaluations des risques professionnels (ERP) pour la Santé et la Sécurité des salariés.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 60 pages.
Référence : ELVE 1466.

Registre pour des heures de travail du personnel.
Suivi hebdomadaire.
Format : 250 x 320 mm horizontal.
Piqûre 108 pages.
Référence : ELVE 9422.

Registre des Alertes pour la Santé publique et l'environnement dans l'entreprise.
Loi n° 2013-316 - Décret 2014-324.
Format : 210 x 297 mm - horizontal.
Cahier obligatoire. Piqûre 48 pages.
Référence : ELVE 1472.