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Registre pour Association : Registre spécial, Registre juridique et Livre de comptes
Trouvez le Registre spécial Association, les Registres pour les procès-verbaux (Assemblées et Conseils d'administration) et les Livres de comptes pour l'Association chez ARC-Registres.
2 articles
- Registre RGPD Traitements des données personnelles : ELVE
Référence : AF02-45001
Registre RGPD (Règlement général sur la protection des Données).
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Pour le Traitement des données personnelles.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Registre de 60 pages numérotées.
Référence : ELVE 45001. - Registre d'Accessibilité ERP et IOP : ELVE
Référence : AF02-48001
Cahier public d'accessibilité pour Etablissement recevant du Public et Installations ouvertes au Public.
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Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 210 x 297 mm.
Registre de 56 pages imprimées.
Référence : ELVE 48001.