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Association : Registre spécial et comptable, Carnets de dons
Trouvez le Registre Spécial pour Association Loi 1901, le Registre du Conseil d’Administration et les autres Registres réglementaires, ainsi que les Carnets de Reçu des Dons et imprimés pour la gestion de l'Association et pour sa comptabilité chez ARC-Registres.
1 article
- Registre d'Accessibilité ERP et IOP : ELVE
Référence : AF02-48001
Cahier public d'accessibilité pour Etablissement recevant du Public et Installations ouvertes au Public.
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Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 210 x 297 mm.
Registre de 56 pages imprimées.
Référence : ELVE 48001.