----------------------------------------
Registres légaux et cahiers règlementaires et sociaux
Accédez aux registres comptables, aux registres légaux
et aux registres pour la gestion du personnel
- Recharge pour reliure juridique - 100 feuillets EXACOMPTA 46280E
Référence : AR46280-PS
Recharge pour registres sociaux à 4 ou 6 anneaux.
En savoir plus
100 feuillets unis, foliotés et perforés.
Format : 297 x 210 mm - A4.
Modèle Exacompta 46280E. - Registre CSE et Inspection du travail EXACOMPTA 6615
Référence : AS03-6615PS
Registre dangers graves émis par le CSE.
En savoir plus
Observations et mises en demeure de l'inspection du travail.
Format : 240 x 320 mm - horizontal.
Piqûre 16 pages.
Registre Exacompta 6615E. - Registre des contrôles et de sécurité au Travail : EXACOMPTA 6616
Référence : AS03-6616PS
Cahier de contrôles en matière de santé et de sécurité au Travail.
En savoir plus
Pour machines et installations.
Format : 240 x 320 mm - horizontal.
Piqûre 20 pages.
Registre Exacompta 6616E. - Registre de résultats d'évaluation de risques professionnels : EXACOMPTA 6617E
Référence : AS03-6617PS
Registre des résultats des évaluations des Risques professionnels (ERP).
En savoir plus
Conforme au Droit du travail.
Format : 240 x 320 mm - horizontal.
Piqûre 60 pages.
Référence Exacompta 6617E. - Registre médical du Personnel EXACOMPTA 6618E
Référence : AS03-6618
Registre de contrôle médical.
En savoir plus
Suivi des visites à la médecine du Travail.
Format : 240 x 320 mm horizontal.
Piqûre 60 pages.
Référence : Exacompta 6618E. - Registre des Accidents du travail EXACOMPTA 6619E
Référence : AS03-6619
Registre des accidents au travail.
En savoir plus
Conforme à la législation en vigueur.
Format : 240 x 320 mm horizontal.
Piqûre 20 pages.
Référence : Exacompta 6619E. - Registre du Personnel et Stagiaires EXACOMPTA 6620E
Référence : AS03-6620
Registre unique du personnel et stagiaires.
En savoir plus
Pour les entrées et sorties.
Conforme à l'article L.620-3 Code du travail.
Format : 270 x 320 mm.
Piqûre 40 pages.
Registre Exacompta 6620E. - Registre public d'Accessibilité pour Etablissement recevant du public
Référence : AS03-6624E
Classeur public d'accessibilité pour Etablissement recevant du public.
En savoir plus
Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 320 x 260 mm.
Registre de 37 pages, 10 pochettes perforées.
Registre Exacompta 6624E. - Registre des Alertes pour Santé publique et Environnement : EXACOMPTA
Référence : AS03-6613
Registre de consignation des Alertes de Santé publique et d'Environnement dans l'entreprise ou l'établissement.
En savoir plus
Loi n° 2013-316 - Décret 2014-324.
Format : 240 x 320 mm.
Cahier obligatoire. Piqûre 20 pages.
Référence : Exacompta 6613E. - Registre de sécurité Incendie pour Etablissement recevant du Public
Référence : AS03-6623E
Registre de contrôle et de sécurité Incendie.
En savoir plus
Suivi des contrôles des installations.
Format : 240 x 320 mm - horizontal.
Cahier de 32 pages.
Référence : Exacompta 6623E.